Lignes directrices à l’intention de la communauté Web 

Accueillant et facile d’accès, le site Tissu social a plus d’un but : l’enrichissement des connaissances de la communauté Web au sujet des diverses cultures textiles, la communication de récits et la compréhension des œuvres qui composent la collection permanente du Textile Museum of Canada (ci-après le « Musée » ou le « TMC »). Pour veiller au respect des valeurs animant le site Tissu social, continuer d’offrir ce service et encourager la liberté d’expression, nous devons empêcher toute mauvaise utilisation du contenu. C’est dans cet ordre d’idées que les présentes lignes directrices ont été élaborées à l’intention de la communauté Web. Si vous désirez accéder au site Tissu social, sur place au Musée ou par Internet, vous vous engagez à suivre les règles établies ci-dessous.

Règles d’utilisation

Pour utiliser le site Tissu social, vous acceptez de vous conformer aux lignes directrices établies à l’intention de la communauté Web. Vous acceptez de ne pas télécharger, en amont ou en aval (à partir du site ou vers celui-ci), tout contenu:

  • illégal, frauduleux, malveillant, diffamatoire ou obscène, sous quelque forme que ce soit;
  • enfreignant des droits d’auteur ou des droits de propriété intellectuelle;
  • encourageant des activités illégales;
  • contenant des virus, des fichiers corrompus ou d’autres éléments dont vous savez qu’ils pourraient endommager le site Web du Textile Museum of Canada ou tout système informatique;
  • annonçant des biens ou des services ou cherchant autrement à collecter des fonds ou à conclure des ventes, ou étant inappropriés d’une autre manière.

Si un visiteur a le sentiment qu’un contenu soumis par un utilisateur du site contrevient à ces règles, nous l’invitons à communiquer avec nous par courriel, à socialfabric@textilemuseum.ca.

Si vous proposez du contenu au site Tissu social, vous reconnaissez que le TMC est l’unique gestionnaire du site Web et qu’il se réserve donc le droit, mais non l’obligation, d’insérer, de corriger, de classer, de déplacer ou de retirer tout élément affiché. Le Musée se réserve aussi le droit absolu d’utiliser tout contenu affiché à des fins promotionnelles, dans ses galeries ou à d’autres fins.

Les droits d’auteur de ce site Web appartiennent au Textile Museum of Canada. Aucune partie de ce site Web ne peut être stockée, transmise ou autrement utilisée ou reproduite, sous quelque forme que ce soit, sauf dans le cadre d’une étude ou d’une recherche non commerciale, où il serait fait justement mention du propriétaire des droits d’auteur. L’exploitation commerciale de toute information provenant de ce site Web est interdite sans l’autorisation écrite expresse du Textile Museum of Canada.

Bon nombre des marques de commerce, des marques de service et des logos (appelés collectivement les « marques de commerce ») présents sur le site Tissu social, dont le logo du Textile Museum of Canada, sont des marques déposées ou non du TMC. Des marques de commerce de tiers sont également affichées sur ce site. Toute utilisation non autorisée des marques de commerce ou d’autres éléments du contenu, à moins d’une permission écrite expresse du Musée ou d’un tiers à qui appartiendraient les marques de commerce affichées, est strictement interdite.

Les lignes directrices à l’intention de la communauté Web qui guident l’utilisation du site Tissu social sont conformes à la politique du Musée en matière de protection des renseignements personnels, que vous pouvez consulter (en anglais) à cette adresse : http://www.textilemuseum.ca/privacy.cfm.

Le Musée peut mettre à jour cette page et modifier en tout temps les présentes lignes directrices. De telles modifications et mises à jour entrent en vigueur dès leur affichage sur le site Web, et vous devez en tenir compte.

Les présentes lignes directrices constituent l’intégralité de l’entente concernant ces questions; si certaines d’entre elles sont abolies, les autres demeurent. Date d’entrée en vigueur : le 31 mars 2010. © Textile Museum of Canada, 2010. Tous droits réservés.


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